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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOULEU DE PROVENCE
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SOULEU DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOULEU DE PROVENCE
SARL SOULEU DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
95586602
Date de dépôt :
29/08/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2005

Présentation de la marque SOULEU DE PROVENCE

Déposée le 29 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOULEU DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOULEU DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOULEU DE PROVENCE domicilié(e) Parc des Bois de Grasse, Avenue Louison Bobet, 06130 GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 806 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOULEU DE PROVENCE - France.

La marque SOULEU DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586602.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21 24 25 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOULEU DE PROVENCE est expirée depuis le 29 août 2005.


SARL SOULEU DE PROVENCE - Parc des Bois de Grasse, Avenue Louison Bobet, 06130 GRASSE - France - SIREN 401806740


SOULEU DE PROVENCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Cosmétiques-Parfums-Huiles essentielles de lavande de Haute-Provence, bains moussants.Désodorisants autres qu'à usage personnel.Vaisselle non en métaux précieux.Tissus d'ameublement.Epices.Vêtements-Chaussures-Chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.