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Marques déposées par SOULETIE DANIEL
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Planète Economies
Marque expirée - Marque en non vigueur

Planète Economies
SOULETIE DANIEL

Numéro de dépôt :
3679539
Date de dépôt :
28/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2019
Planète Economies de SOULETIE DANIEL

Présentation de la marque Planète Economies

Déposée le 28 septembre 2009 par SOULETIE DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Planète Economies »

Le déposant est SOULETIE DANIEL domicilié(e) 20 rue Champfleury - 92310 - SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOULETIE DANIEL domicilié(e) 20 rue Champfleury - 92310 - SEVRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Planète Economies est expirée depuis le 28 septembre 2019.

SOULETIE DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : Planète Economies , Planète Economies Mettez du Soleil dans Votre Portefeuille


SOULETIE DANIEL - 20 rue Champfleury - 92310 - SEVRES - France


SOULETIE DANIEL - 20 rue Champfleury - 92310 - SEVRES - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°529933 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.