Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SDB CARGO
Numéro de dépôt :
1655543
Date de dépôt :
08/04/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2001
Présentation de la marque SDB CARGO
Déposée le 8 avril 1991 par SOULET DE BRUGIERE FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SDB CARGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SDB CARGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SDB CARGO est expirée depuis le 8 avril 2001.
SOULET DE BRUGIERE FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38