Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDICLEAN
SOULET DE BRUGIERE FRANCOIS

Numéro de dépôt :
95557797
Date de dépôt :
06/02/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2005

Présentation de la marque MEDICLEAN

Déposée le 6 février 1995 par SOULET DE BRUGIERE FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEDICLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est SOULET DE BRUGIERE FRANCOIS, domicilié(e) 86 AVENUE CONRAD GAUSSENS, 33520 BRUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS SOULET DE BRUGIERE - France.

La marque MEDICLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDICLEAN est expirée depuis le 6 février 2005.

SOULET DE BRUGIERE FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : ALLO ... CHATEAU , SDB CARGO , AERO PARTENAIRE SERVICE (A.P.S.) , DOMICIEL , GLOBAL SKY EXPRESS


SOULET DE BRUGIERE FRANCOIS - 86 AVENUE CONRAD GAUSSENS, 33520 BRUGES - France


FRANCOIS SOULET DE BRUGIERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

transports et commission de transports pour tous types de fret routier, maritime ou aérien.TRAITEMENT DES MATERIAUX: collecte, élimination et retraitement de déchets de tous types, en particulier médicaux.EDUCATION, FORMATION: organisation et conduite de colloque, conférences et congrès y compris stages de formation et travaux pédagogiques sur tous supports (papier, disquettes, bandes, disques compacts à mémoire morte)

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.