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Marques déposées par SOULET DE BRUGIERE FranÇois
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DOMICIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMICIEL
SOULET DE BRUGIERE FranÇois

Numéro de dépôt :
1563425
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/1999

Présentation de la marque DOMICIEL

Déposée le 29 novembre 1989 par SOULET DE BRUGIERE FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOULET DE BRUGIERE FranÇois, domicilié(e) 86, avenue Conrad Gaussens, 33530 BRUGES - France.

La marque DOMICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMICIEL est expirée depuis le 29 novembre 1999.

SOULET DE BRUGIERE FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : ALLO ... CHATEAU , SDB CARGO , MEDICLEAN , AERO PARTENAIRE SERVICE (A.P.S.) , GLOBAL SKY EXPRESS


SOULET DE BRUGIERE FranÇois - 86, avenue Conrad Gaussens, 33530 BRUGES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Transport de marchandises de toute nature, par tout moyen de transport, quelle qu'en soit la destination