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Marques déposées par SOULET David
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Pompes Funèbres “ Ciel & Terre ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pompes Funèbres “ Ciel & Terre ”
SOULET David

Numéro de dépôt :
4053487
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/11/2023
Pompes Funèbres “ Ciel & Terre ” de SOULET David

Présentation de la marque Pompes Funèbres “ Ciel & Terre ”

Déposée le 13 novembre 2013 par SOULET David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pompes Funèbres “ Ciel & Terre ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOULET David domicilié(e) 68 bis rue Victor HUGO - 17360 - SAINT-AIGULIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pompes Funèbres Ciel & Terre, M. SOULET DAVID domicilié(e) 68 bis rue Victor HUGO - 17360 - SAINT-AIGULIN - France.

La marque Pompes Funèbres “ Ciel & Terre ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pompes Funèbres “ Ciel & Terre ” est expirée depuis le 13 novembre 2023.


SOULET David - 68 bis rue Victor HUGO - 17360 - SAINT-AIGULIN - France


Pompes Funèbres Ciel & Terre, M. SOULET DAVID - 68 bis rue Victor HUGO - 17360 - SAINT-AIGULIN - France


Republication pour erratum - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Errata de la publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Pompes funèbres.