Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRASOY
SOULES CAF Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3026251
Date de dépôt :
05/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2010

Présentation de la marque TRASOY

Déposée le 5 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) SOULES CAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRASOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOULES CAF domicilié(e) 152 Avenue de Malakoff, 75782 PARIS Cédex 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 571 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOULÈS CAF - France.

La marque TRASOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRASOY est expirée depuis le 5 mai 2010.

SOULES CAF a également déposé les autres marques suivantes : MEALSOY , MEALSOY PREMIUM


SOULES CAF Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 152 Avenue de Malakoff, 75782 PARIS Cédex 16 - France - SIREN 950571885


SOULÈS CAF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Viande, volailles et gibiers, fruits et légumes conservés séchés et cuits, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, lécithine de soja. Cacao, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces. Graines de soja, aliments pour les animaux, fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.