Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPERNAY ROYAL S
SOULERES FRERES S.A.

Numéro de dépôt :
1068657
Date de dépôt :
29/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHAMPERNAY ROYAL S

Déposée le 29 septembre 1978 par la Société Anonyme (SA) SOULERES FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHAMPERNAY ROYAL S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOULERES FRERES domicilié(e) 81-83 Avenue de Lauragais, 31400 TOULOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque CHAMPERNAY ROYAL S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHAMPERNAY ROYAL S est expirée depuis le 29 septembre 1988.

SOULERES FRERES a également déposé les autres marques suivantes : PRINCILLON MAGISTER , S VINSELECT , VINOR 666


SOULERES FRERES S.A. - 81-83 Avenue de Lauragais, 31400 TOULOUSE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-016

Vin de table.