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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOULE SYSTEMES DE TRANSPORT
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SK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SK
SOULE SYSTEMES DE TRANSPORT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96631261
Date de dépôt :
24/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2006

Présentation de la marque SK

Déposée le 24 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) SOULE SYSTEMES DE TRANSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOULE SYSTEMES DE TRANSPORT domicilié(e) 33 avenue du Général Leclerc, 65200 BAGNERES DE BIGORRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 720 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque SK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SK est expirée depuis le 24 juin 2006.


SOULE SYSTEMES DE TRANSPORT (société anonyme) - 33 avenue du Général Leclerc, 65200 BAGNERES DE BIGORRE - France - SIREN 475720124


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Câbles métalliques non électriques pour ensembles d'appareils et installations de transport.Ensembles d'appareils et installations de transport collectif automatique, notamment par câbles, sur courte et moyenne distance, y compris véhicules roulant sur rails, moteurs et dispositifs de commande pour lesdits véhicules; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, à l'exception des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des parties constitutives de moteurs, des serrures et des plaques d'immatriculation

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.