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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOULÉ PROTECTION SURTENSIONS
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STOP FOUDRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP FOUDRE
SOULÉ PROTECTION SURTENSIONS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3280711
Date de dépôt :
18/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2014
STOP FOUDRE de SOULÉ PROTECTION SURTENSIONS

Présentation de la marque STOP FOUDRE

Déposée le 18 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOULÉ PROTECTION SURTENSIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOP FOUDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOULÉ PROTECTION SURTENSIONS domicilié(e) 20, rue Childebert,69002 LYON - 69002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 273 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque STOP FOUDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP FOUDRE est expirée depuis le 18 mars 2014.


SOULÉ PROTECTION SURTENSIONS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 20, rue Childebert,69002 LYON - 69002 - France - SIREN 428273502


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Inscription le 31 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406727 - Publication au BOPI 2005-01-31

Inscription le 31 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406726 - Publication au BOPI 2005-01-31

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Parafoudres.