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Marques déposées par monsieur SOULE Moualimou
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Ds CML DEEP SOUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ds CML DEEP SOUL
Mr SOULE Moualimou
Mr LACOVICH Alain
Mr MASSUGER François
Mr MAZIGH Patrice
Mme FERRERO Corinne

Numéro de dépôt :
3332469
Date de dépôt :
30/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
30/12/2014
Ds CML DEEP SOUL de SOULE Moualimou

Présentation de la marque Ds CML DEEP SOUL

Déposée le 30 décembre 2004 par monsieur SOULE Moualimou, monsieur LACOVICH Alain, monsieur MASSUGER François, monsieur MAZIGH Patrice, madame FERRERO Corinne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Ds CML DEEP SOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Les déposants sont monsieur SOULE Moualimou domicilié(e) 4 Rue Rossini,06000 NICE - 06000 - France, monsieur LACOVICH Alain domicilié(e) Le Paros, 550 Chemin des Rascas,06700 ST LAURENT DU VAR - 06700 - France, monsieur MASSUGER François domicilié(e) 6 Boulevard Joseph Garnier,06000 NICE - 06000 - France, monsieur MAZIGH Patrice domicilié(e) 258 Avenue de la Ginestière,06200 NICE - 06200 - France, madame FERRERO Corinne domicilié(e) 6 Lacet Léon,98000 MONACO - 98000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SOULE Moualimou domicilié(e) 4 Rue Rossini,06000 NICE - 06000 - France.

La marque Ds CML DEEP SOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ds CML DEEP SOUL est expirée depuis le 30 décembre 2014.

SOULE Moualimou a également déposé les autres marques suivantes : Deep Soul


Mr SOULE Moualimou - 4 Rue Rossini,06000 NICE - 06000 - France

Mr LACOVICH Alain - Le Paros, 550 Chemin des Rascas,06700 ST LAURENT DU VAR - 06700 - France

Mr MASSUGER François - 6 Boulevard Joseph Garnier,06000 NICE - 06000 - France

Mr MAZIGH Patrice - 258 Avenue de la Ginestière,06200 NICE - 06200 - France

Mme FERRERO Corinne - 6 Lacet Léon,98000 MONACO - 98000 - France


Mr SOULE Moualimou - 4 Rue Rossini,06000 NICE - 06000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Inscription le 6 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417757 - Publication au BOPI 2005-09-06

Inscription le 20 juillet 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°437373 - Publication au BOPI 2006-07-20

Inscription le 23 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447155 - Publication au BOPI 2007-01-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.