Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S SOULE
SOULE MATERIEL ELECTRIQUE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1288418
Date de dépôt :
31/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2014
S SOULE de SOULE MATERIEL ELECTRIQUE

Présentation de la marque S SOULE

Déposée le 31 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOULE MATERIEL ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOULE MATERIEL ELECTRIQUE domicilié(e) 20 RUE CHILDEBERT,69002 LYON (dossier no 2274500) - 69002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 663 768 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2274500) - 75847 - France.

La marque S SOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S SOULE est expirée depuis le 31 octobre 2014.


SOULE MATERIEL ELECTRIQUE Société anonyme - 20 RUE CHILDEBERT,69002 LYON (dossier no 2274500) - 69002 - France - SIREN 387663768


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2274500) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2004 n°2274500 - Publication au BOPI 2004-10-25

Renouvellement sans limitation n°2038723 - Publication au BOPI 1994-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Inscription le 9 mars 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°408865 - Publication au BOPI 2005-03-09

Inscription le 19 février 1996 - Transmission de propriété n°197767 - Publication au BOPI 1996-02-19

Plates-formes de largage de fret aérien, conteneurs spéciaux.Machines pour salles de brassage et équipement de brasserie.Appareils électriques notamment sectionneurs basse et haute tension, interrupteurs basse et haute tension disjoncteurs basse et haute tension;parafoudre, appareils et équipements de protection contre les surtensions électriques et les surintensités;appareils et systèmes électroniques;appareils de mesurage, de signalisation et de contrôle;lignes de transport d'énergie et lignes de liaison pour signaux électriques.Pasteurisateurs à bière;machines pour la stérilisation par la vapeur.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau, notamment wagons, voitures de chemin de fer, autorails, tous matériels ferroviaires;machines mobiles à vendanger.Plates-formes de largage de fret aérien;conteneurs spéciaux.Cibles volantes; cibles mobiles de tir pour l'entraînement des pilotes de chasse.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].