Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH SOULES
Association SOULE ESPADRILLE (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1413590
Date de dépôt :
26/06/1986
Lieu de dépôt :
OLORON
Date d'expiration :
26/06/1996
FRENCH SOULES de SOULE ESPADRILLE

Présentation de la marque FRENCH SOULES

Déposée le 26 juin 1986 par l'association loi 1901 SOULE ESPADRILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (OLORON), la marque française « FRENCH SOULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 SOULE ESPADRILLE domicilié(e) Zone Industrielle, 64130 MAULEON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Armand PEREZ. - France.

La marque FRENCH SOULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413590.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH SOULES est expirée depuis le 26 juin 1996.

SOULE ESPADRILLE a également déposé les autres marques suivantes : BIGAYA


Association SOULE ESPADRILLE (Loi 1901) - Zone Industrielle, 64130 MAULEON. - France


Armand PEREZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Espadrilles, articles chaussants.