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Marques déposées par monsieur SOULAT MICHEL
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LE SOUFFLE SATTVA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE SOUFFLE SATTVA
M. SOULAT MICHEL

Numéro de dépôt :
4248024
Date de dépôt :
10/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/02/2026
LE SOUFFLE SATTVA de SOULAT MICHEL

Présentation de la marque LE SOUFFLE SATTVA

Déposée le 10 février 2016 par monsieur SOULAT MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE SOUFFLE SATTVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est monsieur SOULAT MICHEL domicilié(e) 12 rue du docteur Charcot, APPT 326 - 94260 - FRESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SOULAT MICHEL domicilié(e) 12 rue du docteur Charcot, APPT 326 - 94260 - FRESNES - France.

La marque LE SOUFFLE SATTVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOUFFLE SATTVA arrivera à expiration en date du 10 février 2026.


M. SOULAT MICHEL - 12 rue du docteur Charcot, APPT 326 - 94260 - FRESNES - France


M. SOULAT MICHEL - 12 rue du docteur Charcot, APPT 326 - 94260 - FRESNES - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.