Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMEOSET
SOULAS Jean-Marie Paul

Numéro de dépôt :
1737481
Date de dépôt :
01/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/1999

Présentation de la marque HOMEOSET

Déposée le 1 juin 1989 par SOULAS Jean-Marie Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOMEOSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOULAS Jean-Marie Paul, domicilié(e) 76, avenue Laplace, 94110 ARCUEIL - France.

La marque HOMEOSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMEOSET est expirée depuis le 1 juin 1999.


SOULAS Jean-Marie Paul - 76, avenue Laplace, 94110 ARCUEIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-03

Trousses, pochettes, sacs, boites, valisettes, étuis, souples ou rigides, servant au rangement, au classement, au conditionnement ou au transport de produits pharmaceutiques et notament homéopathiques. Ces produits sont en vinyl, nylon ou tissu enduit polychlorure de vinyle

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.