Déposée le 11 septembre 2002 par SOULAS Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IDENTITÉ ET LIBERTÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est SOULAS Gilles domicilié(e) 10 rue FRIANT,75014 PARIS - 75014 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOULAS Gilles domicilié(e) 10 rue FRIANT,75014 PARIS - 75014 - France.
La marque IDENTITÉ ET LIBERTÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOULAS Gilles - 10 rue FRIANT,75014 PARIS - 75014 - France
SOULAS Gilles - 10 rue FRIANT,75014 PARIS - 75014 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Organisation d'expositions. Publicités en ligne sur réseau informatique Communications par terminaux ordinateurs Publications de livres. Micro-édition. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Organisation et conduite de conférences, congrès
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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