Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOVATECH
Numéro de dépôt :
1740283
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
18/12/1999
Présentation de la marque NOVATECH
Déposée le 18 décembre 1989 par SOULARD JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « NOVATECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque NOVATECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATECH est expirée depuis le 18 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-11