Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVATECH
SOULARD JACQUES

Numéro de dépôt :
1740283
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
18/12/1999

Présentation de la marque NOVATECH

Déposée le 18 décembre 1989 par SOULARD JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « NOVATECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOULARD JACQUES, domicilié(e) 19 Rue des Arbres, 79200 POMPAIRE - France.

La marque NOVATECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATECH est expirée depuis le 18 décembre 1999.


SOULARD JACQUES - 19 Rue des Arbres, 79200 POMPAIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-11

- Machines et équipements spéciaux (machines outils) pour l'industrie en général. - Service d'études de ces produits

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.