Marque expirée - Marque en non vigueur

Château DAVID-QUEYNAC
SOULARD FLORENCE

Numéro de dépôt :
97702168
Date de dépôt :
27/10/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2017

Présentation de la marque Château DAVID-QUEYNAC

Déposée le 27 octobre 1997 par SOULARD FLORENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château DAVID-QUEYNAC »

Le déposant est SOULARD FLORENCE domicilié(e) Chiquet,33133 GALGON (dossier no 2350407) - 33133 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOULARD FLORENCE domicilié(e) chiquet,33133 GALGON (dossier no 2350407) - 33133 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château DAVID-QUEYNAC est expirée depuis le 27 octobre 2017.


SOULARD FLORENCE - Chiquet,33133 GALGON (dossier no 2350407) - 33133 - France


SOULARD FLORENCE - chiquet,33133 GALGON (dossier no 2350407) - 33133 - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2007 n°2350407 - Publication au BOPI 2007-09-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Vins d'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE provenant de l'Exploitation exactement dénommée Château DAVID-QUEYNAC