Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAC GONOW
M. Soulard-Bloch André
M. Fosci Roberto

Numéro de dépôt :
3903874
Date de dépôt :
10/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2022
GAC GONOW de Soulard-Bloch André

Présentation de la marque GAC GONOW

Déposée le 10 mars 2012 par monsieur Soulard-Bloch André et monsieur Fosci Roberto auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAC GONOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Les déposants sont monsieur Soulard-Bloch André domicilié(e) Azur A9, 72 rue Montplaisir - 26000 - VALENCE - France et monsieur Fosci Roberto domicilié(e) 42 Via Ottaviano - 00192 - ROMA - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Soulard-Bloch et Fosci André et Roberto domicilié(e) Azur A9, 72 rue Montplaisir - 26000 - VALENCE - France.

La marque GAC GONOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903874.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAC GONOW est expirée depuis le 10 mars 2022.


M. Soulard-Bloch André - Azur A9, 72 rue Montplaisir - 26000 - VALENCE - France

M. Fosci Roberto - 42 Via Ottaviano - 00192 - ROMA - Italie


M. Soulard-Bloch et Fosci André et Roberto - Azur A9, 72 rue Montplaisir - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 19 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599384 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-19

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; cycles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires.