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Marques déposées par SOULA Raymond
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LE 31
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE 31
SOULA Raymond

Numéro de dépôt :
3133181
Date de dépôt :
23/11/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2011
LE 31 de SOULA Raymond

Présentation de la marque LE 31

Déposée le 23 novembre 2001 par SOULA Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE 31 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est SOULA Raymond, domicilié(e) 4 rue Douaumont, 31200 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raymond SOULA - France.

La marque LE 31 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 31 est expirée depuis le 23 novembre 2011.

SOULA Raymond a également déposé les autres marques suivantes : 31 Annonces , EST 31 , JAG 31 , P.A. 31 , NORD 31 , OUEST 31


SOULA Raymond - 4 rue Douaumont, 31200 TOULOUSE - France


Raymond SOULA - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Inscription le 8 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376946 - Publication au BOPI 2003-09-08

Inscription le 17 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442659 - Publication au BOPI 2006-10-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

- Agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.