Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ANTIBUCHES DE "BUCH'BAC"
SOULA JEAN

Numéro de dépôt :
95603663
Date de dépôt :
28/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2005

Présentation de la marque LES ANTIBUCHES DE "BUCH'BAC"

Déposée le 28 décembre 1995 par SOULA JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ANTIBUCHES DE "BUCH'BAC" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est SOULA JEAN, domicilié(e) 28, RUE DE BEARN , 31600 MURET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOULA JEAN - France.

La marque LES ANTIBUCHES DE "BUCH'BAC" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ANTIBUCHES DE "BUCH'BAC" est expirée depuis le 28 décembre 2005.

SOULA JEAN a également déposé les autres marques suivantes : MEMOKIT , MEMORANG , MIMEMO


SOULA JEAN - 28, RUE DE BEARN , 31600 MURET - France


SOULA JEAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

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