Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAPICANI
SOULA Gérard

Numéro de dépôt :
1196791
Date de dépôt :
11/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/1992

Présentation de la marque TAPICANI

Déposée le 11 février 1982 par SOULA Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAPICANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOULA Gérard domicilié(e) 10, rue Alasseur, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque TAPICANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPICANI est expirée depuis le 11 février 1992.

SOULA Gérard a également déposé les autres marques suivantes : DOGGY PARC , TAPIS DOGGY , LE CHIEN VERT , DISCOVOL , FORTHICIME , OVNI


SOULA Gérard - 10, rue Alasseur, 75015 PARIS. - France


FABER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29

Produits hygiéniques et notamment des nattes, tapis, paillassons et objets similaires pour recevoir et absorber les urines et excréments d'animaux domestiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.