Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHIEN VERT
SOULA Gérard

Numéro de dépôt :
1614755
Date de dépôt :
12/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2000

Présentation de la marque LE CHIEN VERT

Déposée le 12 septembre 1990 par SOULA Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHIEN VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOULA Gérard, domicilié(e) 10 rue Alasseur, 75015 PARIS - France.

La marque LE CHIEN VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHIEN VERT est expirée depuis le 12 septembre 2000.

SOULA Gérard a également déposé les autres marques suivantes : DOGGY PARC , TAPIS DOGGY , TAPICANI , DISCOVOL , FORTHICIME , OVNI


SOULA Gérard - 10 rue Alasseur, 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Produits vétérinaires et hygiéniques. Animaux vivant, aliments pour les animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.