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Marques déposées par mademoiselle Soula Flora
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Epices et tout bio
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Epices et tout bio
Mle Soula Flora

Numéro de dépôt :
3946187
Date de dépôt :
16/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2022
Epices et tout bio de Soula Flora

Présentation de la marque Epices et tout bio

Déposée le 16 septembre 2012 par mademoiselle Soula Flora auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Epices et tout bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est mademoiselle Soula Flora domicilié(e) 7 rue des jardins - 09340 - VERNIOLLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Epices et Tout bio, Mle Soula Flora domicilié(e) 7 rue des jardins - 09340 - VERNIOLLE - France.

La marque Epices et tout bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946187.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Epices et tout bio est expirée depuis le 16 septembre 2022.


Mle Soula Flora - 7 rue des jardins - 09340 - VERNIOLLE - France


Epices et Tout bio, Mle Soula Flora - 7 rue des jardins - 09340 - VERNIOLLE - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; Conserves de légumes ; légumineuses, fruits secs et à coques en vrac : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; chocolat ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, ;

Céréales en grains non travaillés ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.