Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOUL-X
SOUL-X - Groupe de musique

Numéro de dépôt :
3141442
Date de dépôt :
14/01/2002
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
SOUL-X de SOUL-X - Groupe de musique

Présentation de la marque SOUL-X

Déposée le 14 janvier 2002 par SOUL-X - Groupe de musique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOUL-X »

Le déposant est SOUL-X - Groupe de musique, domicilié(e) 6, avenue des archers, 59910 Bondues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent IWASIUTA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41


SOUL-X - Groupe de musique - 6, avenue des archers, 59910 Bondues - France


Monsieur Laurent IWASIUTA - France


Inscription le 18 mars 2004 - Rejet total n°389119 - Publication au BOPI 2004-03-18

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

- Divertissement, orchestre, organisation de spectacle. - La production du son, supports d'enregistrement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.