Déposée le 15 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUL – SOCIETE NOUVELLE VARAY LABORIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VARAY LABORIX »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUL – SOCIETE NOUVELLE VARAY LABORIX domicilié(e) 23 Bis, BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE,18000 BOURGES (dossier no 2337104) - 18000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 465 918 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMY LEXEL AVOCATS ASSOCIÉS Me Jérôme SALEILH domicilié(e) 9, Bis Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2337104) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VARAY LABORIX est expirée depuis le 15 novembre 2016.
SOUL – SOCIETE NOUVELLE VARAY LABORIX SAS - 23 Bis, BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE,18000 BOURGES (dossier no 2337104) - 18000 - France - SIREN 444465918
LAMY LEXEL AVOCATS ASSOCIÉS Me Jérôme SALEILH - 9, Bis Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2337104) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2007 n°2337104 - Publication au BOPI 2007-03-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17
Inscription le 15 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359227 - Publication au BOPI 2002-11-15
Inscription le 2 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°452532 - Publication au BOPI 2007-03-02
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements (autres que les instruments); produits radiochimiques (à usage médical); produits pour l'imagerie médicale.Appareils et instruments scientifiques, optiques, photographiques, de pesage, de mesurage et de contrôle; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; appareils de radiologie et écrans radiologiques à usage médical; appareils pour la radiothérapie; appareils d'imagerie médicale appareils émetteurs-récepteurs et de traitement de l'image médicale ou des signaux ou mesures pour le diagnostic médical; appareils de résonance magnétique nucléaire
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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