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Marques déposées par monsieur SOUISSI Soufyan
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DS Medical
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DS Medical
M. SOUISSI Soufyan, Agissant pour le compte de la société DS MEDICAL en cours de formation

Numéro de dépôt :
3979223
Date de dépôt :
01/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2023
DS Medical de SOUISSI Soufyan

Présentation de la marque DS Medical

Déposée le 1 février 2013 par monsieur SOUISSI Soufyan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DS Medical » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur SOUISSI Soufyan domicilié(e) Villa no 5, 26 rue de la Noyera - 38090 - VILLEFONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SOUISSI Soufyan domicilié(e) Villa no 5, 26 rue de la Noyera - 38090 - VILLEFONTAINE - France.

La marque DS Medical a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979223.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 37 38 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DS Medical est expirée depuis le 1 février 2023.


M. SOUISSI Soufyan, Agissant pour le compte de la société DS MEDICAL en cours de formation - Villa no 5, 26 rue de la Noyera - 38090 - VILLEFONTAINE - France


M. SOUISSI Soufyan - Villa no 5, 26 rue de la Noyera - 38090 - VILLEFONTAINE - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services médicaux.