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Marques déposées par le nom "SOUIN Dominique FranÇois Romuald"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant SOUIN Dominique FranÇois Romuald dans les triées par

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Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1676823
Date de dépôt: 5 juin 1991
Date d'expiration: 5 juin 2001

Classes: 00 09 16