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Marques déposées par SOUID m'hammed
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ginza
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ginza
SOUID m'hammed
DOUR fabrice

Numéro de dépôt :
3328721
Date de dépôt :
09/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
09/12/2014
ginza de SOUID m\'hammed

Présentation de la marque ginza

Déposée le 9 décembre 2004 par SOUID m'hammed et DOUR fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « ginza » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Les déposants sont SOUID m'hammed domicilié(e) 10 rue st jean,57180 TERVILLE - 57180 - France et DOUR fabrice domicilié(e) 1a rue de la gare,57970 KOENIGSMACKER - 57970 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUID m'hammed domicilié(e) 10 rue st jean,57180 TERVILLE - 57180 - France.

La marque ginza a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ginza est expirée depuis le 9 décembre 2014.


SOUID m'hammed - 10 rue st jean,57180 TERVILLE - 57180 - France

DOUR fabrice - 1a rue de la gare,57970 KOENIGSMACKER - 57970 - France


SOUID m'hammed - 10 rue st jean,57180 TERVILLE - 57180 - France


Inscription le 26 septembre 2005 - Rejet partiel n°418664 - Publication au BOPI 2005-09-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Joaillerie, bijouterie pierre precieuses porte-cles de fantaisie. Cuir et imitations cuir malles et valises sacs a main, a dos sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Vetements, chapellerie chemise ceintures, gants (habillement) foulards cravates, bonneterie ; chaussette, sous-vetements vetements en cuir ou en imitation du cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.