Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE CLAM
Numéro de dépôt :
4214141
Date de dépôt :
01/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LE CLAM
Déposée par voie électronique le 1 octobre 2015 par monsieur souheyl ben younes, monsieur salim ben younes, monsieur hamadou diaby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CLAM »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Inscription le 16 septembre 2016 - Rejet total n°681626 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-16