Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOUHAITS RENAISSANCE INC
/
CARTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTEM
SOUHAITS RENAISSANCE INC., LORETTEVILLE, QUEBEC. CANADA.

Numéro de dépôt :
1145550
Date de dépôt :
29/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CARTEM

Déposée le 29 juillet 1980 par SOUHAITS RENAISSANCE INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOUHAITS RENAISSANCE INC., LORETTEVILLE, QUEBEC. CANADA. - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET BAUDIN. - France.

La marque CARTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1145550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CARTEM est expirée depuis le 29 juillet 1990.


SOUHAITS RENAISSANCE INC., LORETTEVILLE, QUEBEC. CANADA. - Canada


LE CABINET BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-01

PAPIER ET ARTICLES EN PAPIER, CARTON ET ARTICLES EN CARTON, NOTAMMENT CARTES DE SOUHAITS, IMPRIMES, JOURNAUX ET PERIODIQUES, LIVRES;ARTICLES POUR RELIURES;PHOTOGRAPHIES;PAPETERIE, MATIERES ADHESIVES( POUR LA PAPETERIE);MATERIAUX POUR LES ARTISTES;PINCEAUX;MACHINES A ECRIRE ET ARTICLES DE BUREAU( A L'EXCEPTION DES MEUBLES);MATERIEL D'INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT( A L'EXCEPTION DES APPAREILS);CARTES A JOUER;CARACTERES D'IMPRIMERIE; CLICHES.