Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Princesses et Pirates
Mme. SOUHA AZMANI

Numéro de dépôt :
3897300
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/02/2022
Princesses et Pirates de SOUHA AZMANI

Présentation de la marque Princesses et Pirates

Déposée le 14 février 2012 par madame SOUHA AZMANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Princesses et Pirates » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est madame SOUHA AZMANI domicilié(e) 50 RUE HOCHE - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SOUHA AZMANI domicilié(e) 50 RUE HOCHE - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque Princesses et Pirates a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Princesses et Pirates est expirée depuis le 14 février 2022.

SOUHA AZMANI a également déposé les autres marques suivantes : Lets


Mme. SOUHA AZMANI - 50 RUE HOCHE - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Mme. SOUHA AZMANI - 50 RUE HOCHE - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; papiers peints ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes.