Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PILATUS
SOUFFRANT YVES

Numéro de dépôt :
3162065
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
29/04/2012
PILATUS de SOUFFRANT YVES

Présentation de la marque PILATUS

Déposée le 29 avril 2002 par SOUFFRANT YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « PILATUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est SOUFFRANT YVES domicilié(e) LA RICHARDIERE,49710 LE LONGERON - 49710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUFFRANT YVES domicilié(e) LA RICHARDIERE,49710 LE LONGERON - 49710 - France.

La marque PILATUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILATUS est expirée depuis le 29 avril 2012.

SOUFFRANT YVES a également déposé les autres marques suivantes : CHANROSSA alt. 2544 m


SOUFFRANT YVES - LA RICHARDIERE,49710 LE LONGERON - 49710 - France


SOUFFRANT YVES - LA RICHARDIERE,49710 LE LONGERON - 49710 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, malles et valises. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.