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Marques déposées par SOUFFOIS YOANN
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ACTIPAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIPAS
SOUFFOIS YOANN

Numéro de dépôt :
3793767
Date de dépôt :
28/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2020
ACTIPAS de SOUFFOIS YOANN

Présentation de la marque ACTIPAS

Déposée le 28 décembre 2010 par SOUFFOIS YOANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est SOUFFOIS YOANN domicilié(e) 312 RUE DES RAMONIERS - 59310 - COUTICHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUFFOIS YOANN domicilié(e) 312 RUE DES RAMONIERS - 59310 - COUTICHES - France.

La marque ACTIPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793767.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIPAS est expirée depuis le 28 décembre 2020.


SOUFFOIS YOANN - 312 RUE DES RAMONIERS - 59310 - COUTICHES - France


SOUFFOIS YOANN - 312 RUE DES RAMONIERS - 59310 - COUTICHES - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Activités sportives et culturelles ; services de loisir.