Souffleurs d'écume, Association (Loi 1901) Chrisar Software Technologies, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3668757
Date de dépôt :
03/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2019
Présentation de la marque REPCET
Déposée le 3 août 2009 par l'association loi 1901 Souffleurs d'écume et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chrisar Software Technologies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REPCET »
Les déposants sont l'association loi 1901 Souffleurs d'écume domicilié(e) Hôtel de Ville - 83170 - LA CELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chrisar Software Technologies domicilié(e) Espace Vie 583, Avenue de Rome - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean André, Aklea, Société d'avocats domicilié(e) Les Pléïades III, Bât. C 320 Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Souffleurs d'écume, Association (Loi 1901) - Hôtel de Ville - 83170 - LA CELLE - France - SIREN 4
Chrisar Software Technologies, Société à Responsabilité Limitée - Espace Vie 583, Avenue de Rome - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France
Jean André, Aklea, Société d'avocats - Les Pléïades III, Bât. C 320 Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France
Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Matériel électronique et informatique à usage nautique ; dispositifs permettant la localisation de bateaux, d'objets ou d'animaux, à savoir appareils de localisation par satellite de bateaux, d'objets ou d'animaux ; lecteurs de cartes pour la navigation ; appareils de communication en mer ; appareils de communication par transmission satellite ; antennes radio, antennes satellite ; systèmes et logiciels de navigation GPS ou satellite ; logiciels de télécommunication pour le téléchargement de données de navigation, logiciels de télécommunication pour le téléchargement de données relatives à la localisation de bateaux, d'objets ou d'animaux ; dispositifs de guidage de bateau, à savoir appareils de navigation par satellite de bateau ; appareils et équipements pour radars, capteurs, de surveillance, de détection de faune et de flore marines, de détection d'objets et d'animaux, de sondage des fonds marins, de mesure des distances ; supports de mémoire numérique contenant des données de cartographie, d'émetteurs-récepteurs radio et de téléphones sans fil ; dispositifs de positionnement mondial, à savoir appareils de positionnement mondial par satellite ; dispositifs d'affichage numériques de cartes et de dispositifs délivrant des instructions détaillées, à savoir tableaux d'affichage électroniques de cartes et de dispositifs délivrant des instructions détaillées ; traceurs électroniques de cartes et sondeurs sonar ; assistants personnels numériques dotés d'un récepteur GPS, d'un récepteur satellite, de cartes électroniques ; logiciels de navigation permettant de calculer et d'afficher des itinéraires ; logiciels permettant de transmettre des informations cartographiques, des informations de navigation, des informations sur la localisation d'objets ou d'animaux, des informations sur la circulation, des informations météorologiques. Lecteurs DVD, radio et récepteurs TV pour usage sur un bateau.
Produits de l'imprimerie. Tous supports de communication à savoir : tracts, prospectus, affiches, papiers à en-tête, autocollants, livrets, brochures, dossiers, photographies. Articles de bureau (à l'exception des meubles).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; tasses, plats, assiettes, dessous de plats, bouteilles isolantes, choppes, verres, bols et cruches.
Vêtements (habillement) ; vêtement en cuir ou imitation du cuir ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) notamment chaussures de plage, de sport, chaussons, sandales, espadrilles, sabots (habillement), bottes, bottines ; chapellerie notamment chapeaux et casquettes, bonneterie notamment bonnets et bérets ; chemises ; pantalons, tee-shirts, débardeurs, sweat-shirts, sweat-shirts à capuches, vestes, fourrures (vêtements), gants (habillement), costumes, pyjamas, robes, jupes, cravates, bretelles, ceintures (habillement), bas, collants, lingerie de corps, culottes, sous-vêtements, chaussettes, écharpes, chandails, gilets, imperméables, manteaux, parkas, maillots de bain ; foulards, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement).
Services de communications en mer, à savoir : communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique pour fournir des informations cartographiques, de navigation, de localisation d'animaux, de bateaux ou d'objets.
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