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Marques déposées par SOUFFLEURS D’ECUME ECOSCIENCE PROVENCE
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LA CONSIGNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CONSIGNE
SOUFFLEURS D’ECUME ECOSCIENCE PROVENCE

Numéro de dépôt :
4524473
Date de dépôt :
12/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2029
LA CONSIGNE de SOUFFLEURS D’ECUME ECOSCIENCE PROVENCE

Présentation de la marque LA CONSIGNE

Déposée par voie électronique le 12 février 2019 par SOUFFLEURS D’ECUME ECOSCIENCE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CONSIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est SOUFFLEURS D’ECUME ECOSCIENCE PROVENCE domicilié(e) 724 avenue des Berges - 83170 - BRIGNOLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUFFLEURS D ECUME ECOSCIENCE PROVENCE, Monsieur Mikaël Schneider domicilié(e) 724 avenue des berges - 83170 - Brignoles - France.

La marque LA CONSIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 37 39 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONSIGNE arrivera à expiration en date du 12 février 2029.

SOUFFLEURS D’ECUME ECOSCIENCE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : SOUFFLEURS D'ECUME


SOUFFLEURS D’ECUME ECOSCIENCE PROVENCE - 724 avenue des Berges - 83170 - BRIGNOLES - France


SOUFFLEURS D ECUME ECOSCIENCE PROVENCE, Monsieur Mikaël Schneider - 724 avenue des berges - 83170 - Brignoles - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Bouteilles vendues vides; Bouteilles en verre; Bouteilles; Récipients pour boissons; Récipients à boire; Récipients pour la cuisine ;

Lavage de bouteilles; nettoyage de bouteilles; service de lavage de bouteilles; lavage de contenants alimentaires; lavage de récipients alimentaires ;

Collecte de marchandises; Collecte de déchets industriels; Collecte de déchets commerciaux; Collecte de conteneurs à déchets; Collecte de bennes à déchets; Collecte, transport et livraison de produits; Collecte d'ordures [enlèvement d'ordures uniquement]; Collecte, transport et livraison de produits, de documents, de colis et de courrier; Livraison de marchandises; Services de livraison; Distribution [livraison] de produits; Entreposage et livraison de marchandises; Transport et livraison de marchandises; Livraison des marchandises par voie terrestre; services d’entreposage ; d’emmagasinage et de stockage de marchandises ; services d’entreposage ; d’emmagasinage et de stockage de bouteilles et de matériel viti-vinicoles ; location de conteneurs d'entreposage ; services de dépôt de marchandises ; services de dépôt de bouteilles et de matériel viti-vinicoles ; services de ramassage de bouteilles et de matériel viti-vinicoles ; services de livraison de marchandises ; Services de consignation de bouteilles et matériel viti-vinicole ;

Recyclage de bouteilles de boissons; Traitement et recyclage d'emballages; Services de recyclage; Traitement [recyclage] de déchets; Recyclage et traitement des déchets; Services de gestion des déchets [recyclage]; Recyclage d'ordures et de déchets; Services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures; Mise à disposition d'informations en matière de recyclage d'ordures; Services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures ;

Services de location de bouteilles et matériel viti-vinicole.