Déposée le 26 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUFFLET VIGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOUFFLET VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUFFLET VIGNE domicilié(e) Route Nationale 6, Le Pont Rouge - 69400 - LIMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 623 780 178 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.
La marque SOUFFLET VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOUFFLET VIGNE, Société par actions simplifiée - Route Nationale 6, Le Pont Rouge - 69400 - LIMAS - France - SIREN 623780178
NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 1999 n°2152488 - Publication au BOPI 1999-09-13
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2009 n°2419661 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-09-30
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2019 n°2726419 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-24
Produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture, engrais, produits phytosanitaires;farines et préparations faites de céréales, pains, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, oléagineux, céréales, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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