Déposée le 28 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUFFLET VIGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOUFFLE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUFFLET VIGNE domicilié(e) Route nationale 6, Le Pont Rouge - 69400 - LIMAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque SOUFFLE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOUFFLET VIGNE, Société par actions simplifiée - Route nationale 6, Le Pont Rouge - 69400 - LIMAS - France
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; engrais pour l'agriculture ; préparations pour l'amendement des sols, produits fertilisants ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; terreaux, tourbes (engrais) ; sels de déneigement.
Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides, fongicides, acaricides, herbicides, germicides, insectifuges, pesticides, parasiticides ; désherbants, débroussaillants ; antimousse ; cicatrisant à usage horticole, viticole et agricole ; répulsifs ; produits stérilisants pour sols.
Clôtures en métal, tuteurs et attaches métalliques ; protections d'arbres métalliques, fils de fer ; liens métalliques à usage agricole ; conteneurs et tonnes à eau métalliques ; tuyaux métalliques ; dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; bordures métalliques d'allées/ de massifs en aluminium, en fer ; chalets, à savoir constructions transportables métalliques ; matériel de palissage métallique pour l'agriculture, la viticulture, le jardinage et l'horticulture, à savoir tuteurs, piquets, liens, attaches, agrafes, grillages, clôtures ; manchons de protection métalliques pour les cultures et les plantations ; protections métalliques contre le gibier ; barrières anti-racines métalliques pour le jardinage et l'horticulture.
Pompes pour l'irrigation ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; tondeuses à gazon (machines) ; matériel d'épandage (parties constitutives de machines) pour l'agriculture, la viticulture, le jardinage ou l'horticulture ; matériel de traçage actionné par un moteur pour voirie, pour terrains de sport.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage et la taille ; tondeuses (instruments à main) ; matériel de pulvérisation (pulvérisateur, buses) ; appareils entraînés manuellement pour détruire les parasites des plantes ; matériel d'épandage actionné manuellement ; matériel d'épandage, de traçage pour voirie, pour terrains de sport actionnés manuellement.
Equipements et vêtements de protection contre les accidents, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; casques de protection ; gants pour la protection contre les accidents ; masques respiratoires (autres que pour la respiration artificielle) ; bouchons pour les oreilles ; filets de protection contre les accidents ; harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes.
Machines d'irrigation pour l'agriculture ; accessoires d'irrigation pour l'agriculture, la viticulture, le jardinage ou l'horticulture, à savoir diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte et machines d'irrigation pour l'agriculture, la viticulture, le jardinage ou l'horticulture ; installations de distribution d'eau.
Tuyaux d'arrosage non métalliques ; tuyaux flexibles non métalliques ; barrières anti-racines non métalliques pour le jardinage et l'horticulture.
Clôtures non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques ; bordure d'allées / de massifs non métalliques ; palissades, dalles non métalliques, seuils non métalliques, treillage non métallique ; chalets, à savoir constructions transportables non métalliques ; matériel de palissage non métallique pour l'agriculture, la viticulture, le jardinage et l'horticulture, à savoir tuteurs, piquets, griffes de fixation, attaches, clôtures ; manchons de protection non métalliques pour les cultures et les plantations ; protections non métalliques contre le gibier ; terrasses à savoir bois de construction, planches (bois de construction) ;
Réservoirs et conteneurs ni métalliques ni maçonnés ; réserve d'eau souple ; dévidoirs et enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles non métalliques ; mobilier urbain.
Instruments d'arrosage ; poterie ; brosserie ; gants de jardinage ; lances pour tuyaux d'arrosage ; supports pour plantes (arrangements floraux) ; pots à fleurs ; accessoires d'irrigation, à savoir seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes.
Toile de paillage.
Vêtements et chaussants, bottes, gants pour l'agriculture, l'horticulture, le jardinage.
Gazon artificiel, gazon synthétique.
Jeux, jouets pour aires de jeux.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines, gazon, mélanges fleuris), bulbes, plantes, fleurs, arbustes ; gazon naturel, mycorhize ; paillage, à savoir paillage à base de copeaux de bois ; écorces brutes ; aliments pour les animaux.
Services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture.
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