Déposée le 13 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOUFFLET VIGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE SAVOIR VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOUFFLET VIGNE domicilié(e) route Nationale 6, Le Pont Rouge, LIMAS, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (dossier no 2208527) - France et immatriculée sous le numéro RCS 623 780 178 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert Cabinet COLLIGNON domicilié(e) (dossier no 2208527) - France.
La marque LE SAVOIR VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOUFFLET VIGNE société anonyme - route Nationale 6, Le Pont Rouge, LIMAS, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (dossier no 2208527) - France - SIREN 623780178
HUD Robert Cabinet COLLIGNON - (dossier no 2208527) - France
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2001 n°2208527 - Publication au BOPI 2001-10-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture, engrais, produits phytosanitaires;farines et préparations faites de céréales, pains, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, oléagineux, céréales, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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