Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTECH
SOUFFLET VIGNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3950197
Date de dépôt :
01/10/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
01/10/2022
FERTECH de SOUFFLET VIGNE

Présentation de la marque FERTECH

Déposée le 1 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUFFLET VIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « FERTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUFFLET VIGNE domicilié(e) Route Nationale 6, Le Pont Rouge - 69400 - LIMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 623 780 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque FERTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTECH est expirée depuis le 1 octobre 2022.

SOUFFLET VIGNE a également déposé les autres marques suivantes : LE SAVOIR VIGNE , EASYVITI , VITIVALOR , VINEXTASE , VITIVALOR , CLASS' 12 , PHYT'AIR , VINEXTASE , TANEX VINEXTASE , ENGRAIS NUTRIVERT


SOUFFLET VIGNE, Société par actions simplifiée - Route Nationale 6, Le Pont Rouge - 69400 - LIMAS - France - SIREN 623780178


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 1 juillet 2013 - Retrait partiel n°604140 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Produits chimiques, engrais pour les terres, fertilisants, amendements ; tous ces produits étant exclusivement destinés à la viticulture.

Produits phytopharmaceutiques, fongicides, herbicides ; tous ces produits étant exclusivement destinés à la viticulture.

Services de viticulture ; services de conseils se rapportant au domaine de la viticulture.