Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENGRAIS NUTRIVERT
SOUFFLET VIGNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3308599
Date de dépôt :
11/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2024
ENGRAIS NUTRIVERT de SOUFFLET VIGNE

Présentation de la marque ENGRAIS NUTRIVERT

Déposée le 11 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUFFLET VIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENGRAIS NUTRIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUFFLET VIGNE domicilié(e) Route Nationale 6, Le Pont Rouge - 69400 - LIMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 623 780 178 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque ENGRAIS NUTRIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENGRAIS NUTRIVERT est expirée depuis le 11 août 2024.

SOUFFLET VIGNE a également déposé les autres marques suivantes : LE SAVOIR VIGNE , EASYVITI , VITIVALOR , VINEXTASE , VITIVALOR , CLASS' 12 , PHYT'AIR , VINEXTASE , TANEX VINEXTASE , CLASS'6


SOUFFLET VIGNE, société par actions simplifiée - Route Nationale 6, Le Pont Rouge - 69400 - LIMAS - France - SIREN 623780178


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Inscription le 16 février 2011 - Changement de dénomination n°543581 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Inscription le 10 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545072 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10

Inscription le 25 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550328 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-25

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2014 n°2563426 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-21

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Engrais pour les terres. Fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.