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Marques déposées par SOUFFLET Henri
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DOMAINE DU CHANOINE RAMBERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CHANOINE RAMBERT
SOUFFLET Henri, Saint André d'Olérargues, 30330 CONNAUX.

Numéro de dépôt :
1292740
Date de dépôt :
02/04/1984
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
02/04/1994

Présentation de la marque DOMAINE DU CHANOINE RAMBERT

Déposée le 2 avril 1984 par SOUFFLET Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DU CHANOINE RAMBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOUFFLET Henri, Saint André d'Olérargues, 30330 CONNAUX. - France.

La marque DOMAINE DU CHANOINE RAMBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CHANOINE RAMBERT est expirée depuis le 2 avril 1994.


SOUFFLET Henri, Saint André d'Olérargues, 30330 CONNAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

Vins de pays ou d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée : "DOMAINE DU CHANOINE RAMBERT".