Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CARACOLE
M. SOUFFLET gilles
Mme SOUFFLET Lucile
Mle SOUFFLET Fanny
M. SOUFFLET Marc Paolo

Numéro de dépôt :
4256720
Date de dépôt :
14/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/03/2026
LA CARACOLE de SOUFFLET gilles

Présentation de la marque LA CARACOLE

Déposée le 14 mars 2016 par monsieur SOUFFLET gilles, madame SOUFFLET Lucile, mademoiselle SOUFFLET Fanny, monsieur SOUFFLET Marc Paolo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA CARACOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Les déposants sont monsieur SOUFFLET gilles domicilié(e) 181 la cantonade RD 59 - 30960 - ST FLORENT SUR AUZONNET - France, madame SOUFFLET Lucile domicilié(e) 181 la cantonade RD59 - 30960 - ST FLORENT SUR AUZONNET - France, mademoiselle SOUFFLET Fanny domicilié(e) 181 la cantonade RD 59 - 30960 - ST FLORENT SUR AUZONNET - France, monsieur SOUFFLET Marc Paolo domicilié(e) 181 la cantonade RD 59 - 30960 - ST FLORENT SUR AUZONNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. soufflet gilles domicilié(e) 181 la cantonade RD 59 - 30960 - ST FLORENT SUR AUZONNET - France.

La marque LA CARACOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CARACOLE arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.

SOUFFLET gilles a également déposé les autres marques suivantes : LA CARACOLE


M. SOUFFLET gilles - 181 la cantonade RD 59 - 30960 - ST FLORENT SUR AUZONNET - France

Mme SOUFFLET Lucile - 181 la cantonade RD59 - 30960 - ST FLORENT SUR AUZONNET - France

Mle SOUFFLET Fanny - 181 la cantonade RD 59 - 30960 - ST FLORENT SUR AUZONNET - France

M. SOUFFLET Marc Paolo - 181 la cantonade RD 59 - 30960 - ST FLORENT SUR AUZONNET - France


M. soufflet gilles - 181 la cantonade RD 59 - 30960 - ST FLORENT SUR AUZONNET - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Confitures ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.