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Marques déposées par la société Soufflet Bernard
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Domaine du Chanoine Rambert
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Chanoine Rambert
Soufflet Bernard

Numéro de dépôt :
95565619
Date de dépôt :
29/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2005

Présentation de la marque Domaine du Chanoine Rambert

Déposée le 29 mars 1995 par la société Soufflet Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du Chanoine Rambert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la société Soufflet Bernard domicilié(e) Domaine du Chanoine Rambert, 30330 Saint André d'Olerargues - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 463 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Soufflet Bernard - France.

La marque Domaine du Chanoine Rambert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Chanoine Rambert est expirée depuis le 29 mars 2005.

Soufflet Bernard a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Chanoine Rambert


Soufflet Bernard - Domaine du Chanoine Rambert, 30330 Saint André d'Olerargues - France - SIREN 343463816


Soufflet Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Vin de pays, vin d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie)