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Marques déposées par Soufflet Bernard
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Domaine du Chanoine Rambert
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Chanoine Rambert
Soufflet Bernard

Numéro de dépôt :
3840474
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2021
Domaine du Chanoine Rambert de Soufflet Bernard

Présentation de la marque Domaine du Chanoine Rambert

Déposée le 21 juin 2011 par Soufflet Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du Chanoine Rambert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est Soufflet Bernard domicilié(e) Domaine du Chanoine Rambert, Départementale 143 - 30330 - SAINT ANDRE D'OLERARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Soufflet Bernard domicilié(e) Domaine du Chanoine Rambert, départementale 143 - 30330 - SAINT ANDRE D'OLERARGUES - France.

La marque Domaine du Chanoine Rambert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Chanoine Rambert est expirée depuis le 21 juin 2021.


Soufflet Bernard - Domaine du Chanoine Rambert, Départementale 143 - 30330 - SAINT ANDRE D'OLERARGUES - France


Soufflet Bernard - Domaine du Chanoine Rambert, départementale 143 - 30330 - SAINT ANDRE D'OLERARGUES - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux.