Déposée par voie électronique le 2 septembre 2019 par SOUFFLET ALIMENTAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LEGUMINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-39 du 27 septembre 2019.
Le déposant est SOUFFLET ALIMENTAIRE domicilié(e) 41 rue Petit Bruxelles - 59300 - Valenciennes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Armelle DOUHAIRE domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.
La marque LEGUMINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4578490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOUFFLET ALIMENTAIRE - 41 rue Petit Bruxelles - 59300 - Valenciennes - France
NOVAGRAAF FRANCE, Madame Armelle DOUHAIRE - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France
Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39
Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52
Farine de légumes secs ; farine de légumes secs et graines ; farine de pois-chiche, de pois cassé, de pois, de haricots secs, de lupins, de lentilles, de fèves, de fèveroles, de quinoa, de sorgho, de millet, de sarrasin, de fonio, d’amarante, de teff, de maïs; farines de légumes secs naturellement riches en fibres et/ou en protéines ; flocons de légumineuses et/ou de graines ; semoule de légumineuses et graines ; mets à base de farine de légumineuses ; préparations faites de farines de légumes secs et/ou graines ; tous ces produits étant à usage alimentaire de l’homme ;
Farine de légumes secs ; farine de légumes secs et graines ; farine de pois-chiche, de pois cassé, de pois, de haricots secs, de lupins, de lentilles, de fèves, de fèveroles, de quinoa, de sorgho, de millet, de sarrasin, de fonio, d’amarante, de teff, de maïs; farines de légumes secs naturellement riches en fibres et/ou en protéines ; flocons de légumineuses et/ou de graines ; semoule de légumineuses et graines ; mets à base de farine de légumineuses ; préparations faites de farines de légumes secs et/ou graines ; tous ces produits étant à usage alimentaire des animaux.
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