Marque enregistrée - Marque en vigueur

LEGUMINEL
SOUFFLET ALIMENTAIRE

Numéro de dépôt :
4578490
Date de dépôt :
02/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2029
LEGUMINEL de SOUFFLET ALIMENTAIRE

Présentation de la marque LEGUMINEL

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2019 par SOUFFLET ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LEGUMINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Le déposant est SOUFFLET ALIMENTAIRE domicilié(e) 41 rue Petit Bruxelles - 59300 - Valenciennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Armelle DOUHAIRE domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque LEGUMINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4578490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGUMINEL arrivera à expiration en date du 2 septembre 2029.

SOUFFLET ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : ISIA , PERLIZ , FIBRINEL , VP Ingredients , RIZINEL , Veggie bolo Vivien Paille , TAPIOCANEL , RIZINA , VIVIEN PAILLE , Perliz® LA PERLE DES RIZ


SOUFFLET ALIMENTAIRE - 41 rue Petit Bruxelles - 59300 - Valenciennes - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Armelle DOUHAIRE - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Farine de légumes secs ; farine de légumes secs et graines ; farine de pois-chiche, de pois cassé, de pois, de haricots secs, de lupins, de lentilles, de fèves, de fèveroles, de quinoa, de sorgho, de millet, de sarrasin, de fonio, d’amarante, de teff, de maïs; farines de légumes secs naturellement riches en fibres et/ou en protéines ; flocons de légumineuses et/ou de graines ; semoule de légumineuses et graines ; mets à base de farine de légumineuses ; préparations faites de farines de légumes secs et/ou graines ; tous ces produits étant à usage alimentaire de l’homme ;

Farine de légumes secs ; farine de légumes secs et graines ; farine de pois-chiche, de pois cassé, de pois, de haricots secs, de lupins, de lentilles, de fèves, de fèveroles, de quinoa, de sorgho, de millet, de sarrasin, de fonio, d’amarante, de teff, de maïs; farines de légumes secs naturellement riches en fibres et/ou en protéines ; flocons de légumineuses et/ou de graines ; semoule de légumineuses et graines ; mets à base de farine de légumineuses ; préparations faites de farines de légumes secs et/ou graines ; tous ces produits étant à usage alimentaire des animaux.