Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECOFORMAT
SOUFFLET ALIMENTAIRE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3386310
Date de dépôt :
17/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2025
ECOFORMAT de SOUFFLET ALIMENTAIRE

Présentation de la marque ECOFORMAT

Déposée le 17 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUFFLET ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOFORMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-47 du 25 novembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUFFLET ALIMENTAIRE domicilié(e) 41 rue du Petit Bruxelles - 59300 - VALENCIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 568 801 260 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque ECOFORMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3386310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOFORMAT arrivera à expiration en date du 17 octobre 2025.

SOUFFLET ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : COSTI , CUIT BIEN , ECLAIR , LES GENEREUX DEVIVIEN PAILLE , GRENIERS DU MONDE , GREGOR , VIVIEN PAILLE CREME DE MAIS POUR REUSSIR TOUTES VOS PREPARATIONS , TAPIOCANEL , ISIA , PERLIZ


SOUFFLET ALIMENTAIRE, société par actions simplifiée - 41 rue du Petit Bruxelles - 59300 - VALENCIENNES - France - SIREN 568801260


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591773 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30

Légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés à base de viande, poisson, légumes, tapioca, riz. Riz, produits à base de riz à savoir plats préparés à base de riz ; pâtes alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.