Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINTANELLE
SOUFFLET ALIMENTAIRE (S.A)

Numéro de dépôt :
94541590
Date de dépôt :
24/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2004

Présentation de la marque PRINTANELLE

Déposée le 24 octobre 1994 par la société SOUFFLET ALIMENTAIRE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINTANELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la société SOUFFLET ALIMENTAIRE (S.A domicilié(e) 8, rue du Petit Bruxelles, 59300 VALENCIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 568 801 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque PRINTANELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINTANELLE est expirée depuis le 24 octobre 2004.

SOUFFLET ALIMENTAIRE (S.A a également déposé les autres marques suivantes : HOUMOS


SOUFFLET ALIMENTAIRE (S.A) - 8, rue du Petit Bruxelles, 59300 VALENCIENNES - France - SIREN 568801260


CABINET A. BAROIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Substances alimentaires diététiques à usage médical; aliments pour bébés.Viande; poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.