Marque renouvelée - Marque en vigueur

SATIS
SOUFFLET AGRICULTURE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3535133
Date de dépôt :
30/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2027
SATIS de SOUFFLET AGRICULTURE

Présentation de la marque SATIS

Déposée le 30 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUFFLET AGRICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-49 du 7 décembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUFFLET AGRICULTURE domicilié(e) Quai du Général Sarrail - 10400 - NOGENT SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 980 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque SATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3535133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SATIS arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.

SOUFFLET AGRICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : SYMPHONIE , LE S , OPTICUVE , PHOSUNION , FARMI , HUREL-ARC , LA BLANCHETTE , BINOR


SOUFFLET AGRICULTURE, Société par actions simplifiée - Quai du Général Sarrail - 10400 - NOGENT SUR SEINE - France - SIREN 706980182


Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Inscription le 28 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628007 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2017 n°2663171 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-10-31

Aliments pour les animaux.