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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUFFLET AGRICULTURE
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PHOSUNION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHOSUNION
SOUFFLET AGRICULTURE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1626534
Date de dépôt :
09/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2030

Présentation de la marque PHOSUNION

Déposée le 9 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUFFLET AGRICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOSUNION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUFFLET AGRICULTURE domicilié(e) Quai du Général Sarrail, 10400 Nogent sur Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 980 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque PHOSUNION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PHOSUNION arrivera à expiration en date du 9 novembre 2030.

SOUFFLET AGRICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : SYMPHONIE , LE S , OPTICUVE , FARMI , HUREL-ARC , LA BLANCHETTE , BINOR , SATIS


SOUFFLET AGRICULTURE, Société par actions simplifiée - Quai du Général Sarrail, 10400 Nogent sur Seine - France - SIREN 706980182


Novagraaf France, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2000 n°2181425 - Publication au BOPI 2000-09-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Inscription le 15 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532147 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-15

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2010 n°2452708 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-06

Inscription le 29 octobre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°799697 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-29

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2020 n°2759189 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-14

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais naturels et/ou artificiels pour les terres